Organisation de la réunion
1. Fixation des horaires et de l’heure de fin de la réunion CSE
2. Validation des Flash et des PV
- Approbation des PVs de plénière CSE
- Point sur les PV en cours de validation (tableau confluence)
- Point sur les PV CSSCT en cours de validation et Approbation des PV de la CSSCT déjà validés
3. Présidence par intérim du CSE : nomination de Christophe DUQUENNE
Informations – Consultations
4. Information consultation sur la Politique Sociale 2021 – Rendu d’avis
5. Information en vue de la consultation du CSE sur le projet JOB FAMILIES – suivi
6. Information en vue de la consultation du CSE :
– Le projet de fermeture des Portakabins du site de Seclin et ses conséquences sur l’organisation du travail (desk sharing)
– Réaménagement des sites et généralisation du Flex Office et du Desk Sharing sur les sites en France
– Ouverture restreinte des sites le vendredi
Retours du CSE
7. Retour du CSE sur les réorganisations présentées aux précédentes réunions plénières
Informations au CSE
8. Information du CSE sur le projet de Réorganisation de la RBL MTS BTN
9. Présentation des comptes de résultats du régime de Prévoyance 2021
10. Information du CSE sur le projet de Réorganisation T&O – Production Services : Création d’un Centre de Cyber Défense au sein de QSR
11. Information du CSE sur le projet de Réorganisation CCQA
12. Information du CSE sur le projet de Réorganisation RBL MTS FR
13. Projet de distribution des écrans par le CSE sur le site de Voltaire
Demandes du CSE relatives aux conditions de travail
14. Le CSE souhaiterait connaitre sur quelle base légale la direction s’appuie pour imposer des congés avant fin décembre.
15. La prise par anticipation de congés acquis du fait d’une période de travail exécutée, mais utilisable en principe dans la future période de prise, est un droit du salarié. « Les congés peuvent être pris dès l’embauche, sans préjudice des règles de détermination de la période de prise des congés et de l’ordre des départs et des règles de fractionnement du congé fixées dans les conditions prévues à la présente section. » Article L3141-12 – Code du travail – Légifrance (legifrance.gouv.fr) Ce principe est prévu dans la partie d’ordre public, relative aux congés payés, les accords collectifs ne peuvent donc pas y déroger.
Le CSE demande à la direction de rendre possible dans le nouvel outil, la pose de congés en anticipé sans délais.
16. Le CSE demande un statut d’avancement du projet de déménagement du site de Blois suite à la réunion annoncée pour la semaine 43 lors du CSE d’Octobre en vue d’une information-consultation ultérieure
17. Le CSE demande une présentation du plan d’intensification de l’Xshore interne et externe évoqué lors de la plénière d’octobre en vue d’une possible information consultation (alerte sur l’emploi , les métier et les condition de travail en France)
Demandes du CSE relatives au fonctionnement de l’entreprise
18. Projet Molière :
Le CSE constate de nombreux soucis avec TimePlan :
– Les temps de récupération (CTD) ne sont pas à jour et la date de fin de prise du CTD est indiqué au 31/12/2022 alors qu’elle est normalement au 31/03/2023. Le CSE demande à ce que ce problème soit corrigé
– Tout ce qui est importé de Lotus n’est pas modifiable
– Il n’y a pas de synchro avec TimeSheet
– Quels autres soucis avez-vous détectés sur l’outil ?
Quel est le plan d’action des corrections?
Le CSE constate des soucis sur les fiches de paie :
– L’ancienneté du salarié n’est plus présente sur la fiche de paie. Comment cela se fait-il ? Quand est-ce qu’elle sera de nouveau présente ?
– Le nombre d’heures par mois est incorrect (mission 35h au lieu de 37h), ce qui a une influence sur le taux horaire. Quelle est la raison de cette erreur? Comment sera-t-elle rattrapée? qui a une influence sur le taux horaire. Quelle est la raison de cette erreur? Comment sera-t-elle rattrapée?
19. Lors du CSE de Juillet, la Direction a indiqué qu’elle serait en capacité de présenter début T4 une information plus détaillée sur la déclinaison de Global IT sur les experts. Le CSE demande que ces nouveaux éléments lui soient présentés (report d’Octobre)
20. Le CSE demande une présentation du plan d’action 2023-2024 permettant d’atteindre les objectifs de marge et d’OMDA annoncés
21. Le CSE demande un point de situation sur la mise en œuvre du passeport de prévention prévu par de loi santé au travail recensant l’ensemble des attestations, certificats et diplômes obtenus par le travailleur dans le cadre des formations relatives à la santé et sécurité au travail et devant être effective au plus tard au 1er octobre 2022. Le décret devait sortir fin Juillet.
Informations relatives à l’activité économique de l’entreprise
22. Actualités économiques de l’UES Worldline
23. Point sur la situation de l’emploi de l’UES Worldline.
Demandes du CSE relatives à la carrière, aux rémunérations et avantages
24. Le CSE demande les statistiques des augmentations de Juillet, avec le détail similaire à celui fourni l’année dernière
25. Le CSE souhaite obtenir le bilan de fréquentation et les règles sur le montant de l’admission du restaurant de Voltaire (l’admission est toujours à un peu plus de 6€)
26. Le CSE souhaite une information sur le projet de dématérialisation des tickets restaurant
Demandes relatives au fonctionnement du CSE
27. Le CSE demande un point d’avancement sur la mise à jour des listes de diffusion aux salariés. Le CSE a reçu une procédure de création/utilisation des listes Eole mais n’a pas les droits de les utiliser, et a besoin qu’elles soient mises à jour automatiquement
Gestion mensuelle du CSE
28. Fonctionnement
a. Votes et décisions
b. Changement de constitution des commissions
29.Activités Sociales
a. Votes et décision
b. Activités à déclarer
c. Communication à venir
- Gazette
Questions diverses