Calcul de nombre de jours de RTT pour un salarié à temps plein en 2023 ( le lundi de pentecôte serait offert (cf Négociation Annuelle Obligatoire) :
Le nombre de jRTT, ce calcul de la manière suivante :
| 2024 | |
| nombre de jours calendaires | 366 |
| nombre de samedi | – 52 |
| nombre de dimanche dans l’année civile | – 52 |
| nombre de jours férié tombant un jour ouvré | – 10 |
| nombre de jours de congés | – 32 |
| jours travaillés dans l’année civile | – 209 |
| nombre de RTT temps plein | = 11 |
Étant donné que :
Le nombre de jours de RTT, pour les collaborateurs en bénéficiant, est défini en début d’année et ne peut être inférieur à 11 jours pour une personne travaillant à temps plein sur l’ensemble de l’année (hors modalités d’accomplissement de la Journée de Solidarité)..
Le jour de RTT en 2024 sera donc de 11 jours pour un temps plein
D’après notre accord, ces 11 jour seront posés de la manière suivante :
Le solde à 9 jours de RTT maximum au 31 mars, 6 jours de RTT maximum au 30 juin, 3 jours de RTT maximum au 30 septembre et 0 jours de RTT au 31 décembre.
RTT et temps partiel
Cette année 4 lundis et 4 mercredis sont fériés. Les salariés à temps partiel le lundi ou le mercredi auront droit à des congés exceptionnels ( 0.5 à 90% et 1 à 80% cf tableau)
Nous ne savons pas si l’outil TimePlan gère les congés exceptionnels. Pour les salariés à temps partiels le lundi, il faudra être vigilants à vos compteurs !!
Pour rappel :
– Jours fériés et temps partiel
Il est précisé que, de la même façon que pour les salariés travaillant à temps plein, les jours fériés tombant un jour habituellement ouvré sont non travaillés et payés à échéance normale. De même les jours fériés qui tombent un jour habituellement non ouvré par le-la salarié-e à temps partiel ne donnent pas lieu à récupération de cette journée.
Si toutefois, en fonction du calendrier des jours fériés et de la répartition de ces jours travaillés dans la semaine, cette règle amenait le-la salarié-e à temps partiel à chômer moins de jours au titre des jours fériés que le nombre théorique pris pour calculer sa durée théorique annuelle de travail (voir annexe 1), il-elle pourra bénéficier de jours ou demi-journées de congés exceptionnels correspondant à la différence.
La Direction calcule le nombre de jours de congés exceptionnels dus en raison du nombre inférieur de jours fériés chômés pour chaque répartition de jours travaillés sur la semaine.
Ces jours seront attribués en début de l’année civile concernée et seront à prendre avant le 30 juin de l’année suivante.
Ci-dessous les tableaux du calcul des jours de congés exceptionnels :
